Messages échangés sur les LCR / BOR

Les messages échangés sur les LCR et BOR

Le schéma ci-dessous présente les différents messages échangés sur les Lettres de Change Relevés / Billets à Ordres Relevés (LCR / BOR). Il y a d’une part les messages échangés entre les banques et leurs clients et d’autre part les messages échangés entre banques via les systèmes de compensation. Les messages en trait discontinu ne […]

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Modèle à 4 coins du BOR utilisé comme un prélèvement

Le modèle à 4 coins du BOR décrypté

Cet article a pour but de présenter le modèle à 4 coins du Billet à Ordre Relevé (BOR). Comme nous l’avons vu dans un précédent article, le BOR peut être utilisé comme un virement différé ou comme un prélèvement. Dans le premier cas, c’est le souscripteur qui transmet l’ordre de paiement à sa banque. Et […]

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Modèle simple à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Le modèle à 4 coins de la LCR décrypté

Cet article a pour but de présenter le modèle à 4 coins de la Lettre de Change Relevé. Ce modèle peut être décliné en deux versions, une version simple et une version complexe, selon le nombre d’acteurs qui interviennent dans la transmission de la LCR. Le modèle simple est celui dans lequel intervient le nombre […]

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Le billet à ordre relevé : utilisation comme virement ou prélèvement

Le Billet à Ordre Relevé (BOR) est un billet à ordre dématérialisé c’est-à-dire échangé sous forme d’enregistrements informatiques. C’est le débiteur, aussi appelé souscripteur, qui prend l’initiative de créer le BOR et donne ainsi ordre de payer une certaine somme à un bénéficiaire désigné à une échéance convenue entre eux. Particularité du Billet à Ordre […]

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La lettre de change relevé : Fonctionnement et présentation du relevé

Le traitement d’une lettre de change ordinaire est très couteux pour les banques, puisqu’il nécessite de nombreuses manipulations de papier. Le respect des exigences règlementaires strictes dans les transactions commerciales a poussé les entreprises à une utilisation croissante des services bancaires pour l’encaissement des lettres de change. Et les coûts de traitement de ces effets […]

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Le billet à ordre : définition et caractéristiques

Le billet à ordre est un écrit par lequel un client,  le “ souscripteur ” (aussi appelé le tireur),  s’engage à payer une somme à une échéance déterminée à son fournisseur, le bénéficiaire. A la différence de la lettre de change, ce n’est pas le créancier qui prend l’initiative d’émettre l’effet de commerce mais le […]

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L’endossement des effets de commerce

Endosser un effet de commerce, c’est apposer une signature au verso pour la transmettre à un autre bénéficiaire en ajoutant la mention « Payez à l’ordre de … » ; mais une simple signature sans cette mention suffit. Le porteur actuel de l’effet est l’endosseur. Il la signe et la remet à un nouveau porteur, l’endossataire. Par sa […]

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La Lettre de change ou traite : définition et caractéristiques

La lettre de change ou traitre est un écrit par lequel une personne, dénommée le tireur (généralement le fournisseur), donne à son débiteur, appelé tiré (généralement le client), l’ordre de payer à une échéance fixée, une somme d’argent à une troisième personne appelée bénéficiaire ou porteur. Dans la majorité des cas, le bénéficiaire est le […]

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Les effets de commerce : bien plus que des moyens de paiement

Dans cet article introductif aux effets de commerce, nous allons tout d’abord les définir et les présenter et puis nous parlerons de ce qui rend les effets de commerce si particuliers parmi les moyens de paiement. Après la lecture de cet article, vous aurez compris l’intérêt que présentent les effets de commerce pour les entreprises […]

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Interdiction bancaire et régularisation : Ce qu’il faut savoir

Dans cet article, nous définirons ce qu’est l’interdiction bancaire, décrirons le processus qui y mène et comment une personne en interdit bancaire peut régulariser sa situation. En France, l’interdiction bancaire désigne la suppression du droit d’émettre les chèques. Cette procédure est déclenchée par la banque qui rejette un chèque émis sur un compte sans provision […]

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Les chèques avec un montant inférieur ou égal à 15 Euros

Les chèques avec un montant inférieur ou égal à 15 Euros possèdent une singularité : la banque tirée est obligée de payer ce montant même en cas d’insuffisance ou d’absence de provision sur le compte du tireur. Si les notions de tireur et tiré vous sont étrangères, lisez cet article introductif sur le chèque. Cette […]

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FNCI : Le fichier national des chèques irréguliers

Le Fichier National des Chèques Irréguliers (FNCI) contient les cordonnées bancaires de tous les chèques déclarés perdus ou volés et des comptes sur lesquels un chèque ne peut être émis (Compte clos, titulaire sous interdiction bancaire). Il avait été mis en place à l’initiative de banques françaises avec comme objectif de partager l’information sur les […]

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FCC : Le Fichier Central des Chèques

Le Fichier Central des Chèques (FCC) centralise deux types d’informations : les interdictions bancaires d’émettre des chèques qui interviennent, soit après l’émission de chèque sans provision, soit après une interdiction judiciaire d’émettre des chèques prononcée par un tribunal. les décisions de retrait de carte bancaire qui sont prises par les banques à la suite d’une utilisation […]

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End date : échéances et exigences

La End Date est au bout de toutes les lèvres des acteurs des moyens de paiement. En ce moment même, il y a dans chaque banque un ou plusieurs projets qui concernent la End Date. Mais qu’est ce que la End Date ? Quels sont les implications pour les banques et les clients ? La […]

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Les systèmes d’échanges interbancaires en France

Cet article va traiter des systèmes d’échanges interbancaires (Automated Clearing House en Anglais) en France. Dans un premier temps, une vue d’ensemble sera donnée et ensuite on s’intéressera aux évolutions récentes de ces systèmes et aux conséquences que cela a entrainées. En France, les banques disposent de nombreux systèmes pour échanger leurs paiements. Ces systèmes […]

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Les mécanismes de compensation et de règlement

Les mécanismes de compensation et de règlement jouent un rôle majeur dans les échanges interbancaires des paiements. La compensation et le règlement sont deux choses bien distinctes. La Banque des Règlements Internationaux définit ainsi le terme compensation : “ Accord entre des contreparties ou des participants à un système consistant à ramener à un solde […]

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