Archive | Effets de Commerce

Les effets de commerce sont la lettre de change et le billet à ordre.

Image des techniques vs instruments de paiement

Instruments et techniques de paiement : Quelles sont les différences ?

Avant de parler des techniques de paiements utilisées dans les transactions internationales, il est important de bien faire la distinction entre les instruments de paiement et les techniques de paiement. C’est le but de cet article. En termes simples, un instrument de paiement a pour finalité le transfert des fonds du payeur vers le payé […]

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Les messages échangés sur les LCR et BOR

Le schéma ci-dessous présente les différents messages échangés sur les Lettres de Change Relevés / Billets à Ordres Relevés (LCR / BOR). Il y a d’une part les messages échangés entre les banques et leurs clients et d’autre part les messages échangés entre banques via les systèmes de compensation. Les messages en trait discontinu ne […]

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Modèle à 4 coins du BOR utilisé comme un prélèvement

Le modèle à 4 coins du BOR décrypté

Cet article a pour but de présenter le modèle à 4 coins du Billet à Ordre Relevé (BOR). Comme nous l’avons vu dans un précédent article, le BOR peut être utilisé comme un virement différé ou comme un prélèvement. Dans le premier cas, c’est le souscripteur qui transmet l’ordre de paiement à sa banque. Et […]

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Modèle simple à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Le modèle à 4 coins de la LCR décrypté

Cet article a pour but de présenter le modèle à 4 coins de la Lettre de Change Relevé. Ce modèle peut être décliné en deux versions, une version simple et une version complexe, selon le nombre d’acteurs qui interviennent dans la transmission de la LCR. Le modèle simple est celui dans lequel intervient le nombre […]

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Le billet à ordre relevé : utilisation comme virement ou prélèvement

Le Billet à Ordre Relevé (BOR) est un billet à ordre dématérialisé c’est-à-dire échangé sous forme d’enregistrements informatiques. C’est le débiteur, aussi appelé souscripteur, qui prend l’initiative de créer le BOR et donne ainsi ordre de payer une certaine somme à un bénéficiaire désigné à une échéance convenue entre eux. Particularité du Billet à Ordre […]

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La lettre de change relevé : Fonctionnement et présentation du relevé

Le traitement d’une lettre de change ordinaire est très couteux pour les banques, puisqu’il nécessite de nombreuses manipulations de papier. Le respect des exigences règlementaires strictes dans les transactions commerciales a poussé les entreprises à une utilisation croissante des services bancaires pour l’encaissement des lettres de change. Et les coûts de traitement de ces effets […]

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Le billet à ordre : définition et caractéristiques

Le billet à ordre est un écrit par lequel un client,  le “ souscripteur ” (aussi appelé le tireur),  s’engage à payer une somme à une échéance déterminée à son fournisseur, le bénéficiaire. A la différence de la lettre de change, ce n’est pas le créancier qui prend l’initiative d’émettre l’effet de commerce mais le […]

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L’endossement des effets de commerce

Endosser un effet de commerce, c’est apposer une signature au verso pour la transmettre à un autre bénéficiaire en ajoutant la mention « Payez à l’ordre de … » ; mais une simple signature sans cette mention suffit. Le porteur actuel de l’effet est l’endosseur. Il la signe et la remet à un nouveau porteur, l’endossataire. Par sa […]

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La Lettre de change ou traite : définition et caractéristiques

La lettre de change ou traitre est un écrit par lequel une personne, dénommée le tireur (généralement le fournisseur), donne à son débiteur, appelé tiré (généralement le client), l’ordre de payer à une échéance fixée, une somme d’argent à une troisième personne appelée bénéficiaire ou porteur. Dans la majorité des cas, le bénéficiaire est le […]

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Les effets de commerce : bien plus que des moyens de paiement

Dans cet article introductif aux effets de commerce, nous allons tout d’abord les définir et les présenter et puis nous parlerons de ce qui rend les effets de commerce si particuliers parmi les moyens de paiement. Après la lecture de cet article, vous aurez compris l’intérêt que présentent les effets de commerce pour les entreprises […]

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Les systèmes d’échanges interbancaires en France

Cet article va traiter des systèmes d’échanges interbancaires (Automated Clearing House en Anglais) en France. Dans un premier temps, une vue d’ensemble sera donnée et ensuite on s’intéressera aux évolutions récentes de ces systèmes et aux conséquences que cela a entrainées. En France, les banques disposent de nombreux systèmes pour échanger leurs paiements. Ces systèmes […]

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Les mécanismes de compensation et de règlement

Les mécanismes de compensation et de règlement jouent un rôle majeur dans les échanges interbancaires des paiements. La compensation et le règlement sont deux choses bien distinctes. La Banque des Règlements Internationaux définit ainsi le terme compensation : “ Accord entre des contreparties ou des participants à un système consistant à ramener à un solde […]

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Les grandes catégories de moyens de paiement

  Le monde des paiements est extrêmement vaste et on dénombre de nombreux moyens de paiement, de ceux qui nous sont très familiers comme le chèque ou la carte bancaire à ceux qui restent encore assez méconnus du grand public comme les paiements mobiles. Ces dernières années, de multiples moyens de paiement sont apparus sur […]

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