Directive sur les services de paiement 2

La DSP2 et ses impacts majeurs

L’union européenne a adopté deux directives sur les services de paiement: la DSP 1 adoptée le 13 novembre 2007 et la DSP 2 adoptée le 25 novembre 2015. La DSP1 avait pour objectifs majeurs, l’harmonisation du cadre juridique des services de paiement et la création de l’espace SEPA. La DSP2, quant à elle, vise à […]

Continue Reading
Modèle de Mandat SEPA pour le SDD Core

Le mandat SEPA

Le mandat SEPA ou plus précisément le mandat de prélèvement SEPA est un document papier ou électronique signé par le débiteur (titulaire d’un compte tenu dans une banque en zone SEPA) et autorisant un créancier à débiter le compte de dernier pour règlement de créances (factures, impôts, etc.). Lorsque le débiteur signe le mandat, il […]

Continue Reading
Messages échangés dans les schemes SDD

Les messages échangés dans les prélèvements SEPA SDD Core et B2B

Après avoir examiné le modèle à 4 coins du prélèvement SEPA et fait une synthèse des principales différences entre les SDD Core et B2B, nous voulons maintenant nous intéresser aux messages échangés entre les différents acteurs dans le cadre de ces schemes. Quels messages ces acteurs échangent-ils et dans quel but? Pour savoir quels messages sont […]

Continue Reading
Différences entre SDD Core et B2B

Principales différences entre les prélèvements SEPA Core et B2B

Il existe deux principaux types de prélèvements SEPA: le SDD Core et le SDD B2B. Dans le jargon du SEPA, on parle de scheme (qui peut se traduire par règles ou règlements) pour les prélèvements SEPA Core et B2B. Le Conseil Européen des Paiements (European Payments Council en anglais) définit un « scheme » comme suit: «Ensemble […]

Continue Reading
Le modèle à quatre coins du prélèvement SEPA

Le modèle à quatre coins du prélèvement SEPA

Après avoir analysé les systèmes de paiement en boucle ouverte, en boucle fermée et le modèle à quatre coins, nous allons maintenant procéder à l’analyse d’un instrument de paiement: le prélèvement SEPA. Pour comprendre le fonctionnement de cet instrument de paiement, nous devons commencer par dessiner le modèle en quatre coins et l’étudier. Rappelons que […]

Continue Reading
Système de paiement - le modèle à 4 coins

Les systèmes de paiement – le modèle à 4 coins

Après avoir analysé les modèles en boucle fermée, nous revenons sur les modèles en boucle ouverte pour voir un concept essentiel: le modèle à 4 coins. D’où vient-il? et Pourquoi est-ce un outil si puissant pour analyser les systèmes de paiement? Des modèles en boucle ouverte au modèle à 4 coins Le modèle à 4 […]

Continue Reading
Système de paiement en boucle fermée

Les systèmes de paiement – modèles en boucle fermée

Dans l’article précédent, nous avons analysé les systèmes de paiement avec modèles en boucle ouverte. Ils constituent la colonne vertébrale de quasi tous les systèmes de paiement aujourd’hui. Cependant certains systèmes de paiement fonctionnent selon un autre type de modèle que nous devons également bien comprendre: il s’agit des systèmes de paiement en boucle fermée. […]

Continue Reading
Constituants d'un système de paiement en boucle ouverte

Les systèmes de paiement – modèles en boucle ouverte

Après mûre réflexion et analyse de nombreux retours de nos fidèles lecteurs, nous avons jugé pertinent de publier quelques articles sur les fondamentaux des paiements. Pour bien comprendre comment fonctionnent les systèmes de paiement, il est capital de comprendre les modèles sous-jacents. On trouve la définition suivante sur Wikipedia : Un système de paiement est un « système […]

Continue Reading
Les deux parties des identifiants de messages SEPA

Identifiants des messages SEPA et ISO 20022: Que signifient-ils?

Les identifiants des messages SEPA comprennent quatre lettres et une série de huit chiffres. Pain.001.001.03, Pacs.008.001.02 ou Camt.056.001.01 sont des exemples de noms de messages utilisés pour le virement SEPA. Quand on commence à travailler sur le SEPA, on est toujours un peu intrigué par ces messages. Si on prend le Pacs. 008.001.02 par exemple: Que signifie […]

Continue Reading
Image Ordre des Messages échangés SCT Inst - Procédure d'investigation

SCT instantané : Séquences des messages échangés pour les cas d’exception

Dans l’article précédent, nous nous sommes intéressés aux messages échangés dans le cadre du virement SEPA instantané pour le cas passant c.-à-d. le cas où tout se passe bien. Il n’y a pas d’échec lors de la réalisation des contrôles techniques et fonctionnels. Les messages sont transportés sans aucune perte. Les comptes de clients existent […]

Continue Reading
Image Ordre des Messages échangés dans le SCT Inst

SCT instantané : Séquences des messages échangés pour le cas passant

Comme annoncé à la fin de l’article précédent sur les messages utilisés dans le cadre du virement SEPA instantané, il serait intéressant de voir dans quels ordres les messages sont échangés pour mieux comprendre les processus. C’est le but de cet article et du prochain. En préambule, rappelons que les processus qui se rapportent à […]

Continue Reading
Image des messages échangés pour le SCT Inst

Clés pour comprendre les messages échangés pour le SCT instantané

Dans cet article, nous poursuivons notre étude du virement SEPA instantané avec l’analyse des messages échangés pour l’exécution du transfert. Il s’agit des messages présentés dans les rulebooks et décrits les Implementations Guidelines (Guides d’implémentation) disponibles sur le site de l’EPC. Notez que de nombreux autres messages peuvent être échangés tant que le cadre du SEPA […]

Continue Reading
Image du Traitement des virements instantanés dans TIPS

Virement SEPA instantané: le fonctionnement des CSMs

Le virement SEPA instantané réalise un transfert de fonds du compte du donneur d’ordre vers celui du bénéficiaire en moins de 10 secondes. Si le donneur d’ordre et le bénéficiaire sont clients de la même banque, alors c’est le transfert se fait par un jeu d’écritures comptables réalisant le débit du compte du donneur d’ordre […]

Continue Reading
Image Modèle à 4 coins du Virement SEPA Instantané

Le modèle à 4 coins du virement SEPA instantané

Après avoir introduit brièvement le virement SEPA instantané (SCT Inst) dans l’article précédent, nous allons maintenant considérer le modèle à 4 coins du virement SEPA instantané. Le modèle à 4 coins est certainement un des outils les plus puissants pour analyser un instrument de paiement. Nous allons partir du schéma de l’EPC donnant la vue d’ensemble […]

Continue Reading
Virements SEPA instantanés

Le virement SEPA instantané: une révolution en marche!

Imaginez! Vous êtes dans un bistrot. C’est la nuit de Samedi à Dimanche. Il est minuit 45. Vous êtes sur le point de partir du bistrot lorsqu’un inconnu vous interpelle. Il vient de se rendre compte qu’il a oublié son portefeuille chez lui et ne peut donc pas payer en espèces ou par carte. Il […]

Continue Reading
Trac-SWIFT

Principes sur la traçabilité sur SWIFTNet

Qu’est ce que la traçabilité ? Et quel rôle joue-t-elle dans la sécurité ? Ces deux questions seront examinées dans cet article. En préambule, il est important de mentionner que le mot traçabilité comporte de nombreuses définitions et est compris de différentes façons selon qu’on parle de production, d’achat, de sécurité, etc. Nous allons le […]

Continue Reading