Identifiants des messages SEPA et ISO 20022: Que signifient-ils?

Les identifiants des messages SEPA comprennent quatre lettres et une série de huit chiffres. Pain.001.001.03, Pacs.008.001.02 ou Camt.056.001.01 sont des exemples de noms de messages utilisés pour le virement SEPA. Quand on commence à travailler sur le SEPA, on est toujours un peu intrigué par ces messages. Si on prend le Pacs. 008.001.02 par exemple:

  • Que signifie pacs?
  • Pourquoi avons-nous les numéros 008.001.02 ?
  • Y a-t-il une signification derrière tout çà?

Le but de cet article est de répondre à ces questions.

L’origine des identifiants de messages SEPA

Les identifiants des messages SEPA sont basés sur  le standard ISO 20022. Pour avoir les explications sur les noms de messages il faut donc s’y référer. Un livre a été écrit sur la norme ISO 20022. Vous pouvez le télécharger sous ce lien.

D’après le livre, voici la signification des quatre lettres héritées de la norme ISO 20022:

  • PAIN signifie PAyments INitiation (Initiation des paiements): Les messages PAIN sont utilisés par les auteurs pour envoyer des instructions à la banque et a reçu le rapport d’état sur leur exécution de la Banque. Ils sont utilisés exclusivement dans l’espace Client-Banque.
  • CAMT signifie CAsh ManagemenT (Gestion de cash) : Dans l’espace Client-Banque, les messages CAMT sont utilisés pour informer le client sur sa situation de trésorerie suite à l’exécution d’instructions ou à la réception de paiements. Les clients peuvent également envoyer des messages CAMT pour annuler des ordres ou des transactions précédemment transmises. Dans l’espace interbancaire, les messages Camt sont utilisés pour envoyer des annulations d’ordres ou de transactions, mais également pour répondre aux demandes d’annulation.
  • PACS signifie PAyments Clearing & Settlement (Compensation et règlement des paiements): les messages PACS sont utilisés pour le transfert de fonds entre institutions financières. Ils sont utilisés exclusivement dans l’espace interbancaire.

Sur cette page, si vous faites une recherche avec « pacs » (il est important de tout développer les ensembles de messages au risque de ne rien trouver), vous trouvez le message dont l’identifiant est pacs.008.001.07 et le nom FIToFICustomerCreditTransferV07. Le titre de ce sous-ensemble de messages est pacs – Payments Clearing and Settlement. Sur cette page, vous pouvez également voir ce que signifient CAMT, PAIN, etc.

Comm on peut le voir dans le livre sur l’ISO 20022 (La lecture de ce livre est fortemment recommandé si vous travaillez dans les paiements que ce soit le SEPA ou non), les identifiants des messages SEPA se composent de deux parties: une partie pour identifier le message et une autre pour la version du message.

Les deux parties des identifiants de messages SEPA

Les deux parties des identifiants de messages SEPA

La première partie des identifiants des messages SEPA

Les quatre premières lettres et  les trois premiers chiffres permettent d’identifier un message sans équivoque. Le message pain.001 est utilisé pour envoyer des ordres de virement ou des instructions d’un client à sa banque. Le message pacs.008 est utilisé pour la compensation et le règlement des virements entre institutions financières. Les pain.001 ne peuvent pas être utilisés pour les prélèvements automatiques. Si un client souhaite envoyer des instructions de prélèvement automatique, il doit utiliser un autre message appelé pain.008. Il ne peut pas utiliser le pain.001 pour cela. Même chose pour le pacs.008. Il est utilisé pour la compensation et le règlement des virements. Si une banque veut compenser et régler les domiciliations, elle devra utiliser un autre type de message, en l’occurrence le pacs.003. Donc, chaque fois que vous voyez pain.001, vous savez qu’il s’agit d’ordres de virement d’un client vers sa banque. Et chaque fois que vous voyez pacs.008, vous savez qu’il s’agit de la compensation et du règlement des virements entre institutions financières.

La deuxième partie des identifiants des messages SEPA

A quoi servent les cinq derniers chiffres des identifiants des messages SEPA (Pain.001. 001.03 )? Tous sont utilisés pour la gestion des versions des messages. Pain.001.001.03 signifie la version 1.3 (00 1 .0 3 ) du message pain.001. Lorsqu’une nouvelle version du message est publiée, seul le dernier chiffre est augmenté. La prochaine version après le Pain.001.001.03 est le Pain.001.001.04. Cela signifie que nous aurons le Pain.001.002.00 après le Pain.001. 001.99. Cela n’arrivera pas avant un certain temps.

Maintenant, si vous regardez attentivement tous les messages, vous voyez que les 4ème, 5ème et 6ème chiffres sont toujours constitués de la même série 001: Pain.001. 001 .03, Pacs.008. 001 .02, Pacs.004. 001 .02, Camt.054. 001 .02, et ainsi de suite. C’est le cas parce que l’ISO 20022 existe depuis quelques années seulement. Tous les messages ont la version 001.0X. Le 001 n’a donc pas de signification importante pour le moment puisque tous les messages ISO 20022 l’ont aux mêmes positions. C’est pourquoi, le 001 est généralement ignoré lorsque la version du message est donnée. Seuls les deux derniers chiffres sont pris en compte. Les gens disent: « Pouvez-vous traiter la version 2 du Pain.001 ? » Mais il pense bien sûr à la version 1.2 du pain.001.

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