Principales différences entre les prélèvements SEPA Core et B2B

Il existe deux principaux types de prélèvement SEPA: le SDD Core et le SDD B2B. Dans le jargon du SEPA, on parle de scheme (qui peut se traduire par règles ou règlements). Le Conseil Européen des Paiements (European Payments Council en anglais) définit un « scheme » comme suit: «Ensemble de règles que les prestataires de services de paiement (PSP) ont convenu de mettre en oeuvre pour l’exécution des transactions via un instrument de paiement spécifique (tel que le virement bancaire, le prélèvement automatique, le paiement par carte). , etc.). ” Les règles de l’EPC relatif à un instrument de paiement sont contenus dans les documents suivants:

  • Le livre de règles (Rulebook) – Ce document décrit les règles que toutes les parties doivent respecter pour accepter, traiter et échanger les paiements SEPA.
  • Les Directives de mise en œuvre (Implementations Guidelines ou IG) – Elles fournissent la définition des messages utilisés pour le transport des informations de paiement et l’exécution des transactions. Les SEPA IG sont basés sur les normes ISO 20022.
  • Les processus et procédures internes de gestion des règles (Scheme Management Internal Rules – SMIR) – Ce document explique l’organisation des instances ainsi que leurs structures, rôles et responsabilités liés à la gestion, à la maintenance et à l’évolution des règles. Ce document est commun pour l’ensemble des moyens de paiement SEPA.

Le prélèvement SEPA standard (Core) et le prélèvement SEPA inter-entreprises (B2B) ont chacun son livre de règles (Rulebook) et ses Directives de mise en œuvre (Implementations Guidelines). 

Le Modèle à 4 coins pour le Prélèvement SEPA Core et B2B

Le modèle de système de paiement sous lequel ces deux types de prélèvements fonctionnent est le célèbre modèle à 4 coins analysé dans l’article précédent.

Différences entre SDD Core et B2B

Modèle à 4 coins avec mise en exergue de différences entre SDD Core et B2B

Quand vous travaillez sur un projet qui concerne l’un ou l’autre ou les deux à la fois, il est courant de se demander quelles sont les spécificités de chaque type de prélèvement. Le tableau ci-dessous récapitule les principales différences entre les prélèvements SEPA standard et inter-entreprises.

Principales différences entre le prélèvement SEPA Core et B2B

Il y a des dizaines de règles à observer pour les SDD Core et B2B. Elles se trouvent dans le chapitre 4 des rulebooks publiés par l’EPC (A lire si vous travaillez sur un projet SDD). Comme on pouvait s’y attendre la majorité des règles entre les SDD Core et B2B sont communes. Si vous trouvez d’autres différences en lisant les rulebooks, envoyez-nous un mail. Et nous mettrons à jour le tableau ci-dessus. 🙂

Dans le prochain article, nous nous intéresserons aux messages échangés pour les prélèvements SEPA.

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