Le modèle à 4 coins du virement SEPA instantané

Après avoir introduit brièvement le virement SEPA instantané (SCT Inst) dans l’article précédent, nous allons maintenant considérer le modèle à 4 coins du virement SEPA instantané. Le modèle à 4 coins est certainement un des outils les plus puissants pour analyser un instrument de paiement. Nous allons partir du schéma de l’EPC donnant la vue d’ensemble du SCT Inst, puis présenter le modèle à 4 coins (comment je le vois) et ensuite faire une analyse approfondie des différentes étapes nécessaires pour le traitement d’un SCT Inst.

Avant de commencer, partons d’un schéma que vous connaissez certainement si vous travaillez ou avez déjà travaillé sur le SCT Inst.

 

Image SCT Inst vue d'ensemble

SCT Inst Vue d’ensemble – Source Rulebook EPC

On y voit les 4 acteurs du modèle à 4 coins (mais ils ne sont pas dans les coins). En outre, quand on analyse les processus décrits dans les documents de L’EPC on se rend compte que certains messages échangés par le CSM et la banque de bénéficiaire ne sont pas dans le bon ordre. C’est mon humble avis. Les choses seront donc présentées avec quelques différences dans cet article pour mettre en exergue les rôles des acteurs du modèle à 4 coins et l’ordre des messages tel qu’ils sont présentés dans les processus décrits dans le Rulebook de l’EPC. N’hésitez à partager vos remarques si vous avez une vision des choses.

Voici le schéma du modèle à 4 coins avec mise en évidence des points mentionnés ci-dessus.

Image Modèle à 4 coins du Virement SEPA Instantané

Modèle à 4 coins du Virement SEPA Instantané (SCT Inst)

Nous allons maintenant analyser chaque étape de la transmission de l’ordre jusqu’à son exécution et ses confirmations par les banques à leurs clients. Remarque: lorsque vous voyez une pastille auprès d’un acteur, cela signifie que c’est cet acteur qui émet le message. Comme exemples: 3, 5 et 6 sont émis par le CSM. 4 et 7 sont émis par la banque du bénéficiaire.

1 – Ordre de virement instantané (SCT Inst instruction)

L’ordre de virement est transmis par le donneur d’ordre selon un canal mis à disposition par sa banque: le smartphone, le site web de la banque ou les canaux électroniques (pour les entreprises et associations). Le donneur d’ordre doit mentionner le bénéficiaire qui peut être identifié par son IBAN ou simplement par son numéro de téléphone. Dans le second cas, l’IBAN du bénéficiaire devra être récupéré ultérieurement par la banque du donneur d’ordre. Le donneur d’ordre indique aussi le montant et éventuellement le motif de l’ordre. Les ordres transmises par les entreprises peuvent être mono- ou multi-bénéficiaire(s).

2 –  Transmission de l’ordre (SCT Inst transaction)

Après la réception de l’ordre, la banque du donneur d’ordre procède à certains contrôles techniques et fonctionnelles dont notamment les contrôles de fraude, de conformité et le contrôle et la réservation de la provision avant d’accepter l’ordre pour exécution. Si tous les contrôles sont passants, la banque du donneur d’ordre horodate l’ordre et le transmet au CSM (mécanisme de compensation et de règlement). Il est évident que si l’ordre ne peut être accepté à cause de l’échec d’un contrôle, le SCT Inst sera rejeté et le bénéficiaire informé. Ce dernier point n’est pas représenté sur le schéma. Nous supposons donc que tout est OK. Notez que la transaction transmise au CSM est mono-bénéficiaire. Ceci est vrai même si la banque a reçu un ordre multi-bénéficiaire. Elle doit donc l’éclater multiples transactions mono-bénéficiaires avant transmission au CSM.

3 – Transmission de l’ordre (SCT Inst transaction)

Le CSM procède également à des contrôles techniques et fonctionnelles. Il s’assure que la banque du donneur d’ordre a une provision suffisante sur son compte auprès du CSM et réserve les fonds. Si tout se passe bien, l’ordre est accepté et transmis à la banque du bénéficiaire. Dans le cas contraire, l’ordre est rejeté (non représenté sur le schéma) et la banque du donneur d’ordre notifié.

4 – Message de confirmation (positive ou négative)

Lorsque la banque du bénéficiaire reçoit l’ordre, elle fait comme les autres: contrôles techniques et fonctionnelles :-). Le contrôle de provision n’est pas requis puisqu’il s’agit d’un crédit pour le bénéficiaire. La banque doit juste s’assurer que le compte du bénéficiaire existe, est ouvert et ne présente pas de problème particulier. Et elle doit également effectuer des contrôles de conformité.

Si tout se passe bien, elle envoie un message de confirmation positive au CSM. Sinon c’est un message de confirmation négative.

5 – Transmission de confirmation (positive ou négative)

Après la réception du message de confirmation, le CSM le valide et le transmets à la banque du donneur d’ordre.

Remarque: Dans le schéma SCT Inst Vue d’ensemble ci-dessus, l’étape 5 est la mise à disposition des fonds. Mais dans le diagramme du paragraphe 4.3.1 SCT Inst Processing Flow (PR-01) que vous pouvez voir ci-dessous, on voit que la banque du bénéficiaire ne met pas les fonds à disposition après avoir envoyé la confirmation positive, mais bien après avoir été informé par le CSM que la confirmation positive a bien été délivrée avant le délai d’exécution (Delivery of positive final confirmation).

Image Partie du SCT Inst Processing Flow

Partie du SCT Inst Processing Flow PR 01 du SCT Rulebook

6 – Information de livraison de confirmation positive avant le délai d’exécution

Cette étape est importante pour la banque du bénéficiaire, car  cette information constitue d’après les processus de l’EPC l’évènement déclencheur pour la mise à disposition des fonds au bénéficiaire.

7 – Mise à disposition des fonds + Notification

Il s’agit pour la banque du bénéficiaire de créditer le compte du bénéficiaire et l’informer que les fonds ont été mis à disposition. Il est important de noter que si la mise à disposition des fonds est obligatoire d’après le rulebook, ce n’est pas pour la notification de mise à disposition des fonds. Mais cette notification est très importante pour le bénéficiaire, puisqu’elle lui permet de savoir que les fonds sont disponibles et peuvent être utilisés.

8 – Transmission de confirmation (positive ou négative)

La couleur de la pastille de cette étape est orange.  Elle apparait à la fin parce qu’elle correspond en partie à l’étape 7 du SCT Inst Vue d’ensemble, le premier schéma de cet article. D’après le rulebook, cette étape est obligatoire dans le cas où la banque du donneur a reçu une conformation négative du CSM. Elle doit alors informer son client, le donneur d’ordre, que la virement a été rejeté et débloquer les fonds qui ont été réservés pour ce dernier puisse de nouveau l’utiliser. En passant, on peut dire que le CSM doit faire pareil pour la banque du donneur d’ordre. Les fonds réservés doivent être débloqués.

En cas de confirmation négative, les étapes 6 et 7 mentionnées ci-dessus deviennent sans objet. Le CSM n’informe pas la banque du bénéficiaire qu’il a délivré la confirmation négative à banque du donneur d’ordre et bien sûr le bénéficiaire ne met pas de fonds à disposition de son client.

En cas de confirmation positive, le donneur d’ordre peut être notifié par sa banque que le bénéficiaire a reçu les fonds. Bien que ce ne soit obligatoire dans le rulebook, c’est une bonne pratique qui s’impose d’elle-même et savoir que le bénéficiaire a reçu les fonds est une information qui a de la valeur pour le donneur d’ordre.

Nous terminons donc l’analyse des 8 étapes du schéma. Nous avons très peu parlé de la boîte du milieu qui contient quelques CSMs (La liste est loin d’être exhaustive). Comment se font la compensation et le règlement des virements instantanés? Comment savoir quels CSMs proposent déjà le SCT inst dans la zone SEPA? Nous examinerons ces questions dans un prochain article. Souscrivez à la newsletter pour être informé lorsque le prochain article sera disponible.

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