Le modèle à 4 coins de la LCR décrypté

Cet article a pour but de présenter le modèle à 4 coins de la Lettre de Change Relevé. Ce modèle peut être décliné en deux versions, une version simple et une version complexe, selon le nombre d’acteurs qui interviennent dans la transmission de la LCR. Le modèle simple est celui dans lequel intervient le nombre minimum d’acteurs. Dans ce modèle, le tireur et le bénéficiaire sont identiques. Le modèle complexe, quant à lui, fait intervenir un nombre important d’acteurs. Dans la suite, nous présenterons le modèle décliné dans sa version simple et sa version complexe.

Modèle simple à 4 coins de la LCR

Dans ce modèle, on voit le tireur et sa banque sur le côté gauche et le tiré et sa banque sur le côté droit. Pour rappel, la LCR est un moyen de paiement utilisé par les commerçants. La création d’une LCR n’est justifié que si le tireur et le tiré sont des parties d’une transaction commerciale, de sorte que le tiré a l’obligation de payer une somme au tireur en contrepartie de services rendus ou de produits livrés.

Le modèle présente un tireur qui est le bénéficiaire de la LCR, ce qui indique qu’il a demandé au tiré de payer la somme due à lui-même. C’est cela qui permet d’avoir ce modèle simple, mais qui présente un intérêt pratique certain puisque dans la très grande majorité des cas, les entreprises émettent des LCR pour leur propre compte.

Modèle simple à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Modèle simple à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Les principales étapes présentées dans le schéma sont décrites ci-dessous avec quelques éléments de précisions.

  • Étape 1 : Création et transmission de la LCR. Il y a plusieurs possibilités :
    • Le tireur crée la LCR sous forme papier et la fait accepter ou non par le tiré avant de la transmettre à sa banque. Si la banque reçoit la LCR sous forme papier, c’est elle qui procédera à sa dématérialisation.
    • Le tireur crée la LCR sous forme électronique et la télétransmet à sa banque
    • Le tireur peut aussi saisir la LCR directement sur son espace client dans le canal Internet de sa banque

    Remarque : Le tireur peut remettre la LCR à l’escompte. Il cède alors l’effet à sa banque qui lui fait une avance de trésorerie. Ensuite c’est la banque qui encaisse le montant payé par le tiré à échéance. Les entreprises font beaucoup recours à ce procédé.

  • Étape 2 : Échange de la LCR.
    La banque émet la LCR vers les systèmes de compensation et de règlement au plus tard 5 jours ouvrés avant l’échéance. Avant l’échange, la banque procède à des vérifications sur la LCR pour s’assurer qu’elle est valide et conforme. Si les contrôles sont négatifs, la banque rejettera la LCR au remettant, le tireur en l’occurrence, et ne l’échangera pas.
    En France, la LCR fait partie des paiements de masse. Elle est échangée sur le système de compensation CORE. Le règlement se fait sur TARGET 2.
  • Étape 3 : Réception de la LCR par la Banque du tiré
    Si tous les acteurs respectent les délais, alors la banque du tiré est censée recevoir la LCR au plus tard 5 jours ouvrés avant sa date d’échéance. Ci ce délai ne peut être tenu, alors la banque du tiré règlera la somme due après l’échéance. Pour illustrer cela, prenons l’exemple d’un effet brûlant, une LCR qui arrive à échéance la 30/04/2014. Si la banque du tiré la reçoit le 28/04/2014, alors elle règlera la somme due le 05/05/2014 puisque la 01/05/2014 est un jour férié.  Dans ce cas, la date de règlement sera égale à la date d’échange + 5 jours ouvrés.
  • Étape 4 : Présentation du relevé de LCR au tiré
    La banque du tiré a l’obligation de présenter le relevé LCR au tiré. Ceci est très souvent fait sur l’espace Internet du client. Sinon, la banque doit faire une édition papier du relevé et le transmettre au client par la poste. Les informations contenues dans le relevé doivent être précises et assez détaillées, pour que le tiré puisse prendre une décision sur ces bases.
    Remarque : Selon les conditions convenues entre la banque et son client, l’absence de réponse peut valoir acceptation. C’est notamment le cas lorsque le client signe une convention spécifique de type « paiement sauf désaccord ». Et dans ces cas, le client ne répond que s’il souhaite rejeter partiellement ou entièrement la LCR.

  • Étape 5 : Acceptation de la LCR
    Le tiré donne son accord pour le paiement de la LCR. S’il a reçu le relevé par la poste, alors il devra le renvoyer rapidement par la poste pour que l’échéance soit respectée. Si c’est sur son espace Internet, alors la prise en compte d’une réponse est quasi immédiate. Le tiré dispose, par conséquent, d’un délai de réponse plus important et aucune intervention humaine n’est requise côté Banque. Ceci explique pourquoi les banques préfèrent cette deuxième solution qui est plus rapide et moins coûteuse.

    Comme déjà indiqué dans un article précédent, un accord de paiement ne signifie pas nécessairement que le paiement aura lieu. La banque peut rejeter la LCR de sa propre initiative à l’échéance en cas d’absence ou d’insuffisance de provision sur le compte du tiré.

Modèle complexe à 4 coins de la LCR

Dans ce modèle, le tireur n’est pas le bénéficiaire. Il est titulaire d’une créance sur le tiré, mais il désigne une autre personne comme bénéficiaire de la créance.
Ce bénéficiaire initial peut transmettre la lettre de change par endos à un autre bénéficiaire. Bien que l’endossement soit possible et sans limite en termes de nombre, les entreprises y recourent généralement une seule fois lorsqu’elles remettent les LCR à l’escompte. Un endossement ne peut être réalisé que sur une LCR papier.

Modèle complexe à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Modèle complexe à 4 coins de la Lettre de Change Relevé

Toutes les étapes ne seront pas présentées comme ci-dessus. Le point important à retenir dans ce modèle est le suivant : c’est le dernier bénéficiaire qui se charge de remettre la LCR papier ou dématérialisée à sa banque pour encaissement. Ensuite, on retrouve quasi la même succession d’étapes que dans le modèle simple présenté plus haut.

 

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