Les messages échangés sur les LCR et BOR

Le schéma ci-dessous présente les différents messages échangés sur les Lettres de Change Relevés / Billets à Ordres Relevés (LCR / BOR). Il y a d’une part les messages échangés entre les banques et leurs clients et d’autre part les messages échangés entre banques via les systèmes de compensation. Les messages en trait discontinu ne sont échangés que si le tiré rejette partiellement ou totalement l’effet de commerce.

Messages échangés sur les LCR / BOR

Un ou plusieurs LCR/BOR à payer sont transportés du bénéficiaire (qui est souvent le tireur) vers sa banque dans une remise de LCR. Une remise peut concerner un ou plusieurs tirés, mais elle est forcément mono bénéficiaire. Les banques échangent des lots d’opérations entre elles. Un lot d’opérations comprend plusieurs enregistrements unitaires reprenant chacun les informations sur un émetteur et un tiré. Pour simplifier le schéma, on n’a pas fait apparaitre le système de compensation. Pourtant, il joue un rôle crucial. Il reçoit les lots d’opérations qui viennent de plusieurs banques, les trient et constituent des lots pour les transmettre aux banques destinataires.

Les remises de LCR / BOR s’échangent en format fixe. Les opérations initiales (LCR / BOR) sont transmises dans des fichiers avec des enregistrements de 160 caractères chacun. Les opérations connexes (relevés de LCR / BOR, réponses aux relevés de LCR, impayés ou rejets) sont échangées avec des enregistrements de 240 caractères chacun, soit 80 caractères de plus que les LCR / BOR. Ceci s’explique entre autres par le fait que les informations sur les opérations initiales sont presque toutes reprises dans les connexes. Et les connexes contiennent des informations qui leur sont propres, de sorte qu’il faut plus de place pour transporter la totalité de ces informations.

Structure d’une remise de LCR / BOR

Chaque remise de LCR / BOR comporte au minimum:

• Un enregistrement émetteur (code 03) : On y trouve les informations sur le client cédant qui envoie la remise de LCR/BOR à sa banque.

• Un enregistrement détail (code 06) par LCR ou BOR non endossé ou bien deux enregistrements détail (code 06 et 07) par LCR ou BOR endossé : Ces enregistrements contiennent respectivement les informations sur le tiré et le tireur. Remarque : Si l’effet est utilisé pour une cession ou un nantissement dans le cadre d’une convention Dailly, l’enregistrement 06 sera suivi d’un enregistrement 16 où est indiquée l’adresse du tiré.

• Un enregistrement total (code 08) où on peut trouver l’information sur le montant total de toutes les LCR / BOR de la remise.

La remise ci-dessus concerne 4 LCR/BOR. L’enregistrement détail (Code 06) suffit pour les deux premiers. Le troisième a été endossé. C’est pourquoi l’enregistrement 07 est renseigné. Le dernier a été endossé et est utilisé dans le cadre d’une convention Dailly. C’est pour cela que les enregistrements 16 et 07 sont renseignés.Les trois points de suspension avant l’enregistrement TOTAL montrent qu’il est possible d’ajouter d’autres enregistrements détail.

Dans la documentation fournie par le CFONB, chaque enregistrement est présenté et son contenu décrit de façon détaillée. Pour chaque zone de l’enregistrement, on précise son statut, son format, sa position dans l’enregistrement et sa longueur. Ainsi les entreprises et banques qui respectent les spécifications du CFONB peuvent « communiquer ». Intéressons-nous au contenu des enregistrements.

Chaque enregistrement fait 160 caractères et est subdivisé en zones identifiées par un code numérique :

• zones obligatoires : la présence de ces zones est indispensable. Sinon la remise de LCR / BOR sera rejetée. C’est ce qu’on appelle un rejet technique.

• zones optionnelles ou facultatives : Ces zones peuvent être présentes ou non. Leur absence n’entraine pas le rejet de la remise de LCR.

• zones dépendantes : La présence de ces zones est requise sous certaines conditions. Si elles sont absentes, alors que les conditions sont remplies, alors la remise de LCR//BOR sera rejetée.

• zones non utilisées : Ces zones doivent toujours être à blanc. Elles ont été prévues par la profession bancaire pour une éventuelle utilisation ultérieure.

Le format d’une zone peut être soit alphanumérique (Valeur AN), soit numérique (Valeur N), soit alphabétique (Valeur A). Une zone peut être cadrée à gauche ou cadrée à droite. Cela indique que la zone peut être complétée par des zéros ou des blancs si le nombre de caractères disponibles n’est pas totalement utilisé. Illustrons cela par un exemple : une zone numérique avec une longueur de 8 caractères doit prendre la valeur 16. Si elle est cadrée à droite, alors elle peut être remplie par 00000016. Mais si elle est cadrée à gauche, alors ce sera 16        , soit 16 suivi de 6 espaces.

Le code opération pour les LCR / BOR est 60. Alors comment peut-on faire la différence entre un LCR et un BOR ? Il faut examiner la zone D2-1 (Acceptation) de l’enregistrement DETAIL. Si elle contient la valeur 2, alors il s’agit d’un billet à ordre.

Structure du relevé des LCR / BOR à payer

Le fichier de relevé des LCR / BOR est composé de quatre types d’enregistrements identifiés chacun par son code.

• Émetteur (code 31): C’est le premier enregistrement qui, comme l’indique sa dénomination, contient les informations sur l’émetteur.
  

• Détail (code 34): Il faut un enregistrement détail par LCR ou BOR dont une réponse est attendue du tiré.

• Total relevé (code 36): Cet enregistrement récapitule tous les enregistrements détail avec, entre autres, le total des montants et la date limite de réponse pour ce relevé.

• Total général (code 39): Le total général donne essentiellement une vision du montant global de l’ensemble des opérations de tous les relevés et permet de contrôler qu’il est cohérent.

Le fichier ci-dessus contient deux relevés de LCR/BOR à Payer. Le premier relevé concerne deux LCR/BOR et le second trois LCR/BOR. Il est possible d’avoir davantage de relevés, comme l’indiquent les trois points de suspension. La banque peut transmettre un relevé par fichier ou plusieurs relevés dans le même fichier comme présenté ci-dessus.

Structure de la réponse au relevé de LCR

Chaque réponse fait référence à un unique relevé dont le numéro est rappelé. Les réponses à deux relevés sont transmises dans deux flux différents. Un réponse contient les enregistrements suivants :

• un enregistrement «en-tête» de code 03 où se trouve la référence du relevé auquel le tiré répond. L’émetteur de la réponse est le tiré et pas le bénéficiaire comme dans les structures présentées plus haut. Parler d’enregistrement émetteur peut porter à confusion. Pour éviter cela, on parle d’enregistrements d’en-tête.
  

• des enregistrements «détail» de code 06 reprenant les enregistrements « détail » du relevé correspondant aux effets que le client ne souhaite pas payer ou souhaite payer partiellement. Le code motif de rejet et le montant impayé doivent obligatoirement être renseignés. Il n’est pas nécessaire de transmettre les enregistrements détail des relevés que le client veut payer totalement. Dans ce dernier cas, seuls les enregistrements En-tête de total seront transmis dans le fichier de réponse.
  

• un enregistrement «total» de code 08 où se trouvent le montant total à payer et le montant impayé.

Structure de l’impayé de LCR / BOR

Les impayés ou rejets de LCR/BOR sont transmis dans des enregistrements uniques (Code 34).

Pour ceux qui souhaitent en savoir davantage, vous pouvez consulter la documentation du CFONB sur les effets de commerce en la téléchargeant sous ce lien.