Cet article a pour objectif la présentation succincte des documents publiés par l’EPC afin d’aider le lecteur à cerner rapidement leur contenu et le cas échéant à aller directement dans le document qui est sensé contenir l’information qu’il recherche.
Chaque année, le conseil européen des paiements publie des documents sur les différents schemes du SEPA à l’intention des banques et des entreprises. Les derniers datent de novembre 2012. Les banques et entreprises ont un an (différence entre la date de publication et la date effective ou de mise en oeuvre) pour implémenter les modifications demandées par l’EPC. Ces modifications doivent donc être effectives à partir du mois de Novembre de l’année suivante. En raison de la END DATE, les banques et entreprises doivent implémenter en février 2014 seulement (et pas en novembre 2013), les évolutions demandées dans les documents parus en novembre 2012.
Les documents qui ont été publiés sur le SCT sont au nombre de trois. Ils sont listés ci-dessous.
- EPC125-05 SCT RB v6.1 Approved.pdf (SEPA Credit Transfer Rulebook Version 6.1)
- EPC115-06 Interbank CTIG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Credit Transfer Scheme Inter-Bank Implementation Guidelines Version 6.0)
- EPC132-08 C2B CTIG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Credit Transfer Scheme Customer-to-Bank Implementation Guidelines Version 6.0)
Les dernières versions de documents publiés sur le SDD Core sont les suivants (Les mêmes documents ont été publiés pour le SDD B2B) :
- EPC016-06 Core SDD RB v6.1 Approved.pdf (SEPA Direct Debit Core Rulebook Version 6.1)
- EPC114-06 Interbank Core DDIG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Direct Debit Core Scheme Inter-Bank Implementation Guidelines Version 6.0)
- EPC130-08 C2B Core DDIG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Direct Debit Core Scheme Customer-to-Bank Implementation Guidelines Version 6.0)
- EPC002-09 e-Mandate Service IG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Direct Debit Core Scheme e-Mandate Service Implementation Guidelines Version 6.0)
- EPC296-10 AMI SDD Core IG V6.0 Approved November 2011.pdf (SEPA Direct Debit Core Scheme Advance Mandate Information Service Implementation Guidelines Version 6.0)
On remarquera en passant que chaque document de l’EPC est identifié avec un numéro unique précédé du sigle EPC. A présent que nous avons listé les principaux documents sur le SCT et SDD, intéressons-nous aux deux clés permettant de comprendre assez vite ce qui s’y trouve.
Première clé : le contenu des documents
Les premiers sont les Rulebooks, littéralement livres des règles en anglais. Ils contiennent la description des processus et des règles à respecter par tous les acteurs participants au SEPA. Pour les débutants, c’est sans aucun doute le document à lire en premier pour acquérir la vision globale.
Les autres documents (Implementation Guidelines) présentent essentiellement les formats des messages requis dans les échanges. Les Inter-Bank Implementation Guidelines concernent les messages entre banques ou plus précisément entre banques et CSM et CSM et banques. Les Customer-to-Bank Implementation Guidelines décrivent quant à eux les messages envoyés d’un client vers sa banque ou de la banque vers son client. Pour finir, les deux derniers documents sur le SDD concernent les formats de messages requis pour échanger des flux sur les mandats.
Deuxième clé : la documentation sur le standard ISO 20022 à laquelle renvoie l’EPC
Dans les documents de l’EPC, de nombreuses références sont faites aux standards ISO dont le standard ISO 20022. Si la consultation de tous ces standards est fortement recommandée, la lecture attentive du standard ISO 20022 est indispensable pour comprendre les exigences de l’EPC.
En effet, tous les messages utilisés dans les échanges, que ce soit entre différentes banques ou entre banques et clients sont basés sur le standard ISO 20022 et plus particulièrement sur les messages de paiements de ce standard. Le lien hypertexte précédent pointe sur la page d’accueil du catalogue des messages de paiements de l’ISO 20022. Sur cette page, on trouve toutes les dernières versions des messages de ce catalogue, mais pas les anciennes versions. Si par exemple, vous voulez consulter le Pain.001.001.03 ou le Pain.008.001.02, vous ne les trouverez pas sur la page d’accueil. Alors comment faire ?
Sur cette page d’accueil, il y a un lien vers les anciennes versions des messages de paiements (ISO 20022 Message Archive). Après un clic sur ce lien, on accède à la page contenant les anciennes versions des messages. Une recherche avec le nom complet du message (Exemple Pain.001.001.03) permet de le retrouver assez facilement. Une fois qu’on l’a trouvé, il faut télécharger le ou les documents où se trouve la description du message en question. Ces documents sont appelés Message Definition Report. Ils contiennent plus que la description des messages. Ce sont des documents assez complets qui indiquent dans quel contexte les messages peuvent être échangés ainsi que les acteurs impliqués. Il est recommandé de lire les deux premiers chapitres d’introduction avant de s’attarder sur le message dont la description est recherchée.
Sans la lecture du standard ISO 20022, il sera très difficile d’appréhender le contenu des Implementation Guidelines de l’EPC et particulièrement les différences entre ce qui est demandé dans le standard ISO 20022 et ce qui est exigé dans les guides d’implémentation de l’EPC.
Troisième clé : Identification des modifications entre la version actuelle et la version précédente
Comme déjà mentionné, les documents de l’EPC sont publiés chaque année. Entre deux versions, il peut y avoir des modifications plus ou moins importantes. ces modifications peuvent concerner les Rulebooks ou les guides d’implémentation. Une relecture complète des documents n’est pas nécessaire pour savoir ce qui a changé entre les versions. Dans chaque document sont indiqués les changements qui ont été apportés par rapport à la version précédente. Dans les dernières versions des Rulebooks, les changements sont tous listés dans l’annexe III (ANNEX III – RULEBOOK AMENDMENTS AND CHANGES). Les guides d’implémentations récents n’ont pas subi de modifications par rapport aux versions précédentes. Cela explique sûrement pourquoi il n’y a pas de sections dédiées aux modifications. Mais quand on prend la version 4.0 des guides d’implémentation du SCT, on trouve dans les dernières pages une section décrivant tous les amendements apportés.
Ce qu’il faut retenir de tout ça : Lorsqu’il y a des amendements entre deux versions de document, la nouvelle version contient les modifications par rapport à la version précédente. Si ce sont les modifications uniquement qui vous intéressent, il faudrait rechercher la section du document qui les contient et vous la trouverez sûrement.
Bien, vos commentaires et remarques sur cet article sont les bienvenus. N’hésitez pas à faire part d’autres éventuelles clés qui vous ont permis de percer les « mystères » du SEPA.
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