Comme annoncé à la fin de l’article précédent sur les messages utilisés dans le cadre du virement SEPA instantané, il serait intéressant de voir dans quels ordres les messages sont échangés pour mieux comprendre les processus. C’est le but de cet article et du prochain. En préambule, rappelons que les processus qui se rapportent à ce scheme sont décrits dans le chapitre 4 du SCT inst rulebook (EPC004-16 2017 SCT Instant Rulebook v1.1) téléchargeable sur le site de l’EPC. C’est la source principale de cet article.
Ordre des messages échangés dans le SCT Inst – Cas passant
Nous allons commencer en regardant le cas le plus courant: le cas passant. Il commence lorsque le client donneur d’ordre transmet les instructions ou les informations nécessaires à la banque pour l’exécution du virement SEPA instantané. Et il se termine lorsque la banque du bénéficiaire reçoit du CSM l’accsusé de réception de la confirmation positive (Acknowledgment /formal notification of successful delivery of positive confirmation) et la banque du donneur d’ordre reçoit la confirmation positive (receipt of positive confirmation) du CSM également. Le schéma suivant illustre la séquence dans laquelle les messages sont échangés.
Ordre des Messages échangés dans le SCT Instantané – Cas Passant
Comme on peut le voir sur le schéma, tout se passe bien. La banque du donneur d’ordre reçoit les instructions du donneur d’ordre. Cela peut se traduire par la réception de fichier(s) pain.001. Mais ceci n’est pas la seule option. Ce sont les entreprises qui transmettent généralement le pain.001. Les particuliers se contentent de transmettre les informations nécessaires à la constitution d’un pacs.008 en passant par leur smartphone ou le site internet de la banque. Dans tous les cas, nous supposons içi que tous les contrôles effectués par la banque du donneur d’ordre sont passants (Voir l’article sur le modèle à 4 coins du virement SEPA instantané pour plus de détails sur les types de contrôles). L’ordre est accepté, le pacs.008 constitué par la banque du donneur d’ordre et transmis vers le CSM.
Le CSM réalise ses contrôles avec succès et transmet l’ordre à la banque du bénéficiaire dans un pacs.008. Cette dernière effectue également des contrôles avec succès et en informe le CSM avec une confirmation positive. Le CSM envoie l’accusé de réception de la confirmation positive à la banque du bénéficiaire et fait suivre la confirmation positive à la banque du donneur d’ordre. Après la réception de ces messages, la banque du donneur d’ordre débite de façon définitive les fonds du compte du donneur d’ordre et la banque du bénéficiaire met les fonds à disposition sur le compte du bénéficiaire.
Exceptions liées à l’émission erronée de SCT Inst
Bien que le virement ait été traité sans souci de bout en bout, il peut quand même y avoir des exceptions liées à l’émission erronée du SCT Inst. Le scheme prévoit que la banque du donneur d’ordre puisse envoyer un message d’annulation de virement SCT Inst dans ce cas. la banque du bénéficiaire dispose alors de 10 jours ouvrés à la réception de la demande d’annulation pour répondre. La réponse peut être positive (pacs.004) ou négative (camt.029). Dans le cas d’une réponse positive, la banque du bénéficiaire peut déduire des frais du montant du virement et par conséquent, renvoyer une partie du montant seulement. Le schéma complet avec échanges de la demande d’annulation et des réponses associées est visible ci-dessous.
Ordre des Messages échangés dans le SCT Inst – Cas Passant avec exceptions sur l’émission erronée
Demande d’annulation à l’initiative de la banque du donneur d’ordre
Le SCT Inst rulebook prévoit qu’une demande d’annulation peut être émise par la banque du donneur d’ordre pour trois raisons:
- Emission en double
- Problèmes techniques ayant résulté en l’envoi de SCT inst erronées
- SCT Inst émis de façon frauduleuse.
Demande d’annulation à l’initiative du donneur d’ordre
A partir de novembre 2018, la demande d’annulation pourra également être initiée à l’initiative du client (Request for Recall by the Originator). Les raisons sous-jacentes sont mentionnées à la page 57 dans la description de l’attribut 52 (AT-52). Il y en a quatre :
Ceci termine l’analyse du cas passant. Nous allons nous intéresser à quelques cas d’exception dans le prochain article.
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