Il existe deux principaux types de prélèvements SEPA: le SDD Core et le SDD B2B. Dans le jargon du SEPA, on parle de scheme (qui peut se traduire par règles ou règlements) pour les prélèvements SEPA Core et B2B. Le Conseil Européen des Paiements (European Payments Council en anglais) définit un « scheme » comme suit: «Ensemble […]
Après avoir analysé les systèmes de paiement en boucle ouverte, en boucle fermée et le modèle à quatre coins, nous allons maintenant procéder à l’analyse d’un instrument de paiement: le prélèvement SEPA. Pour comprendre le fonctionnement de cet instrument de paiement, nous devons commencer par dessiner le modèle en quatre coins et l’étudier. Rappelons que […]
Cet article a pour objectif la présentation succincte des documents publiés par l’EPC afin d’aider le lecteur à cerner rapidement leur contenu et le cas échéant à aller directement dans le document qui est sensé contenir l’information qu’il recherche. Chaque année, le conseil européen des paiements publie des documents sur les différents schemes du SEPA […]
Le prélèvement bancaire (aussi couramment appelé prélèvement automatique) est l’exécution d’un ordre de transfert de fonds du compte du débiteur au profit du bénéficiaire (aussi appelé le créancier) à l’initiative du bénéficiaire. C’est une différence fondamentale entre le virement et le prélèvement. Alors que l’ordre de virement est donné par le débiteur, l’ordre de […]
