BIC : Bank Identifier Code ou Business Identifier Code ?

Le code BIC est un identifiant international standardisé (ISO 9362) utilisé dans les échanges financiers. La compréhension de ce qu’est le code BIC est fondamentale dans les paiements. Au moment où cet article est mis par écrit, un combat entre « Bank Identifier Code » et « Business Identifier Code » sur Google Fight donne pour résultats 64800 pour la première expression contre 6020 pour la seconde.

Au vu des ces résultats, la logique voudrait qu’on dise que BIC signifie Bank Identifier Code. Eh bien, ce n’est pas aussi simple que cela.

Pour trouver la bonne réponse, il faut consulter les différentes versions du standard ISO 9362.  Dans la version de 1994, le code BIC est défini comme Bank Identifier Code (Code d’identification des banques). C’était la vision de l’ISO à cette époque. Mais les besoins toujours croissants des multinationales en échanges financiers ont rendu nécessaire l’identification de ces dernières par … le code BIC également.

Dans la version révisée de la norme en 2009, la définition de BIC a évolué. BIC signifiait désormais Business Identifier Code (Code d’identification des entreprises). C’est un code qui peut être utilisé pour l’identification des institutions financières et non financières. Les entreprises peuvent donc se faire attribuer un code BIC. C’est SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) qui gère l’enregistrement des codes BIC et le référentiel des codes BIC. Ceci explique pourquoi le code BIC est aussi appelé code SWIFT.

A quoi sert le code BIC ?

Le code BIC sert à router les flux financiers de l’institution émettrice vers l’institution destinataire. C’est sa fonction principale. Comme deuxième fonction, il y a l’identification d’une institution puisqu’à partir du BIC, on peut remonter sans équivoque à l’institution concernée.

La structure du code BIC

Le code BIC est composé de 8 ou 11 caractères alphanumériques :

• 4 caractères alphabétiques qui indiquent l’identification de l’institution (banque ou coorporate)
• 2 caractères alphabétiques pour le code ISO du pays dans lequel se trouve l’institution
• 2 caractères alphabétiques ou numériques qui servent à localiser et à distinguer les banques et coorporates dans le même pays
• 3 caractères alphabétiques ou numériques qui permettent d’indiquer une succursale ou une agence de l’institution. Contrairement aux 8 premiers caractères, ces 3 derniers ne sont pas obligatoires. Ils sont surtout utilisés par les banques et moins par les coorporates.

Avant, les opérations pouvaient être échanger entre établissements financiers en France sans l’utilisation du code BIC. Le code banque était alors utilisé pour le routage des flux. Avec l’avènement du SEPA, le code BIC est devenu obligatoire dans les échanges entre banques à l’intérieur d’un pays et dans toute la zone SEPA.