Trade : La Lettre de Crédit Stand By

Qu’est ce que la Lettre de Crédit Stand By ? Comment est-elle émise ? Dans quelles conditions peut-on la mettre en jeu ? C’est à questions et à d’autres que cet article et le prochain apporteront des réponses.

La lettre de crédit stand-by (Stand by Letter of Credit en anglais) se rapproche, d’une part, du crédit documentaire par la remise obligatoire de documents conformes pour qu’elle se réalise, et d’autre part, de la garantie sur demande par le fait qu’elle n’est levée qu’en cas de défaillance de paiement de l’acheteur.

La lettre de crédit stand-by (LCSB) est une garantie émise par la banque de l’importateur, en faveur de l’exportateur, pour un montant convenu à la signature du contrat commercial. La banque de l’importateur s’engage à indemniser son bénéficiaire, l’exportateur, si l’importateur ne respecte pas les délais de paiement convenu. La lettre de crédit stand-by est donc une technique de protection contre le risque de non-paiement. C’est un document garantissant les obligations d’un acheteur de payer des marchandises ou des services.

La LCSB a été créée aux États-Unis, afin de contourner la législation bancaire américaine qui interdit aux banques d’émettre les garanties et les cautionnements. Seules les compagnies d’assurance ou assimilés ont le droit de le faire aux USA. Le système bancaire américain a contourné cette interdiction en émettant des garanties nécessitant la présentation de certains documents pour les faire fonctionner. Ceci explique pourquoi la LCSB est surtout utilisée par les Anglo-Saxons.

Il existe deux types de lettre de crédit stand-by :

  • Les lettres de crédit stand-by d’indemnisation qui sont émises en garantie de prestations de services, de remboursements de prêts, de garanties de sur marché et de contre-garanties.

  • Les lettres de crédit stand-by de paiement qui sont émises en faveur de l’exportateur ou d’une banque pour des opérations commerciales ou le paiement de remises documentaires.

La lettre de crédit stand by est souvent préférée à un crédit documentaire parce qu’elle présente certains avantages assez intéressants pour les deux parties :

  • la formalité administrative est simple et peu contraignante

  • elle permet l’expédition rapide et directe des documents à l’acheteur sans passer par les banques

  • elle est adaptée à tous les incoterms y compris aux régimes de ventes à l’arrivée (les « D »)

  • si elle n’est pas mise en jeu, son coût est moins élevé que celui d’un crédoc

  • elle peut se concrétiser en quelques heures

  • etc.

Nous allons maintenant détailler comment se déroulent l’émission et la mise en jeu de la lettre de crédit stand by. Comme déjà expliqué plus haut, la mise en jeu de la LCSB est optionnelle. Elle ne se fait qu’en cas de non paiement. Si le bénéficiaire est payé à temps, la LCSB ne sera pas activée.

Le schéma ci-dessous présente les étapes de l’émission et de la notification d’une lettre de crédit stand-by. Les participants à une LCSB sont les mêmes que ceux d’un crédoc. On retrouve une veille connaissance : le modèle à 4 coins.

Schéma présentant l'émission et la notification d'une LCSB

1. La signature du contrat entre l’exportateur et l’importateur

Cette étape est très importante pour la réussite de toute l’opération. C’est dans le contrat que les deux parties vont convenir des modalités de la transaction : la marchandise, le transport et l’expédition, les délais de livraison, les documents à fournir par l’acheteur, la garantie de paiement (en l’occurence la lettre de crédit stand by), l’instrument de paiement, ce qu’il faut faire en cas de litige (Non paiement, problèmes sur la marchandise, etc.).

Il est fortement conseillé de se faire accompagner par des professionnels du commerce international quand on a peu ou pas d’expérience du tout dans le domaine. Même si des formulaires existent, il n’est pas toujours aisé de les remplir et l’omission d’un point important peut remettre toute l’opération en cause.

Il est également fortement recommandé pour les deux parties de se mettre en relation avec leurs banques pendant cette phase et pas après la signature du contrat. Les banques peuvent leur fournir de précieux conseils pour le bon déroulement de la transaction sur les plans juridiques, logistiques et financiers.

2. La demande d’émission de la lettre de crédit stand by

L’importateur demande à sa banque d’ouvrir une lettre de crédit stand by dont le bénéficiaire est l’exportateur. Il remet une lettre d’ordre à sa banque où il indique précisément les termes de la LCSB. Il doit, entre autres, lister les documents à remettre par l’exportateur en cas de mise en jeu de la LCSB. La banque impose généralement le formalisme de la demande. Si la LCSB peut faire référence au contrat, il est important de noter qu’en aucun cas la banque n’est engagée par les clauses du contrat.

Après la réception de la demande d’émission, la banque procède à un examen minutieux de la situation de son client. La banque peut estimer que le risque encouru est trop important et rejeter la demande si elle estime que son client ne pourra pas payer en cas de mise en jeu de la LCSB. Parfois, elle peut obliger son client à bloquer une certaine partie ou la totalité des fonds correspondants ou demander des garanties en contrepartie. Si la demande est acceptée, la banque doit le notifier à son client par courrier ou autre moyen.

3. L’émission de la lettre de crédit stand by

La banque de l’importateur émet la lettre de crédit stand by conformément à la demande reçue de son client. L’émission du crédoc se fait généralement par transmission d’un message MT 700 si les deux banques sont connectées aux réseaux SWIFT. Sinon, elle se fait par télex chiffré ou par envoi par courrier d’un formulaire standardisé de la Chambre de commerce internationale préalablement rempli. L’émission du MT 700 est la solution préférée en raison de la sécurité et de la rapidité offertes par le réseau SWIFT.

4. Notification du crédit documentaire confirmé ou non

Le correspondant de la banque de l’importateur après réception de la LCSB peut ajouter sa confirmation, c’est-à-dire s’engager, au même titre que la banque émettrice, à effectuer le paiement dans les conditions définies dans la LCSB. Pour simplifier, nous considérons que la banque de l’exportateur est le correspondant de la banque de l’importateur. Mais ce n’est pas toujours le cas.

Dans tous les cas (confirmation de la LCSB ou non), le correspondant notifie l’exportateur qu’une lettre de crédit stand by est ouverts en sa faveur. Il lui transmet l’original sous format papier.

Dans le prochain article, nous allons voir comment se déroule une opération garantie par une lettre de crédit stand by.

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One Response to Trade : La Lettre de Crédit Stand By

  1. A Dev 10 juin 2016 at 13 h 20 min #

    Bonjour,

    Dans l’optique où on souhaiterai indiquer vos articles dans une bibliographie de mémoire, comment procéder ?

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