Le trade : Introduction et concepts de base

Cet article introduit une série d’articles à venir sur le Trade. Le Trade, qu’est ce que c’est ? pourriez-vous demander. Trade est un mot anglais qui signifie commerce. Les banques françaises aiment bien utiliser les termes anglais pour affirmer leur internationalisation et attirer les entreprises qui opèrent au niveau global. Quand on parle de Trade dans le domaine bancaire, il s’agit en fait de commerce international. Le Trade concerne l’échange de produits, de marchandises ou de services entre deux ou plusieurs pays.

Le commerce international présente des particularités et les entreprises qui y participent, doivent prendre certaines précautions pour le bon déroulement de leurs opérations.

Pour comprendre le Trade, nous allons commencer par le modèle à 4 coins qui lui est applicable également. Il faut préciser que dans le cas du trade, ce modèle est très simplifié et réalisé avec une vision paiements, car comme on le verra ultérieurement, de nombreux acteurs interviennent dans une transaction internationale. A partir du modèle à 4 coins, nous présenterons les différents acteurs du Trade et les concepts fondamentaux.

Sur le schéma, on voit à gauche l’importateur ou acheteur et sa banque; et à droite l’exportateur ou vendeur et sa banque. Les numéros sur le schéma indiquent les trois étapes importantes d’une transaction internationale : 1) Le contrat 2) La livraison de marchandises et 3) Le paiement

1. Le contrat

Lors d’une transaction internationale, l’importateur et l’exportateur doivent se mettre d’accord sur leurs obligations reciproques. Le contrat doit prévoir le droit qui s’appliquera en cas de litiges entre les parties. Ce peut être le droit de l’acheteur, le droit du vendeur ou un droit intermédiaire.

Dans certains cas, le contrat peut prévoir l’application d’un droit privé international, notamment les Incoterms. Incoterms est la contraction de l’expression anglaise International commercial terms. Ce sont des termes normalisés qui servent à définir les « droits et devoirs » des acheteurs et vendeurs participant à des échanges internationaux et nationaux. La règlementation applicable est édictée et publiée par la Chambre de commerce internationale à Paris. La dernière réglementation, entrée en vigueur au 1er janvier 2011, s’appelle Incoterms® 2010.

2. La livraison de marchandises

La livraison de marchandises est essentielle pour la réalisation de la transaction. Mais l’acheminement des marchandises du pays de l’exportateur vers celui de l’importateur est processus long et soumis à de nombreux aléas. Cet acheminement peut être divisé en trois principales parties visibles dans le schéma suivant.

Il faut faire du stockage et de la manutention des marchandises à toutes les étapes du parcours. Ces services ne sont pas gratuits et doivent être payés par l’une ou l’autre partie selon les termes convenus dans le contrat. Des frais de douane sont également à prévoir à l’expédition et à la réception. Puis il y a des risques de détérioration ou de vol des marchandises. C’est tout cela qui rend le trade complexe. Pour limiter les risques, les parties prennent des assurances et utilisent des techniques de paiement plus ou moins sophistiqués. Cela nous mène à la troisième partie.

3. Le paiement

Dans la partie paiements, on pourrait penser qu’il s’agit uniquement pour l’importateur de régler le montant dû à l’exportateur en utilisant un moyen de paiement international. En fait, c’est un peu plus compliqué parce que les montants en jeu sont très importants. L’importateur veut s’assurer que l’exportateur a rempli toutes ses obligations contractuelles avant de payer. L’exportateur quant à lui souhaite veut que l’importateur paie avant de prendre possession de la marchandise. En outre, il veut dans certains cas se prémunir contre tout risque de non paiement.

Pour pallier à ce problèmes, il y a les sécurités de paiement et les garanties de paiement.

Les Sécurités de paiement

Une sécurité de paiement est une technique qui oblige l’acheteur à payer le montant de la transaction pour obtenir tous les documents nécessaires lui permettant de prendre possession des marchandises. Sans ces documents, il lui est impossible de dédouaner les marchandises. Le vendeur est par conséquent quasi certain d’être payé lorsqu’il utilise une sécurité de paiement.

Les réseaux bancaires internationaux prennent en charge les sécurités de paiement et facturent des frais à leurs clients pour le service rendu. Il existe deux sécurités de paiement sur lesquels nous reviendrons en détail dans les prochains articles :

• La remise documentaire, aussi appelée encaissement documentaire, dont le donneur d’ordre est l’exportateur.

• Le crédit documentaire dont le donneur d’ordre est l’importateur.

Les Garanties de paiement

Les Garanties de paiement sont basées sur le mécanisme des assurances. Elles sont utilisées pour indemniser des sinistres, des impayés en l’occurrence. Les Garanties internationales peuvent être émises sous trois formes juridiques différentes :

• Le cautionnement

• La lettre de crédit stand-by

• La Garantie à première demande

Pour terminer, nous allons nous intéresser au lien entre les deux banques, le moyen par lequel les banques vont s’échanger les ordres de paiement. Les paiements internationaux se font dans la très grande majorité des cas par des messages échangés sur le réseau SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication). Des opérations de change sont parfois nécessaires puisque la transaction se fait entre pays qui n’utilisent pas la même devise. Dans tous les cas, il y aura un débit du compte de l’acheteur (l’importateur) et un crédit du compte du vendeur (l’exportateur). C’est important de retenir ce point pour la compréhension des prochains articles.

Merci pour la lecture. Si vous avez des remarques, suggestions ou questions, n’hésitez pas à laisser un commentaire. L’objectif de ce blog est de permettre à tout le monde de Comprendre les paiements. Alors, une fois de plus : n’hésitez pas.