Déroulement d’une Lettre de Crédit Stand By

Après avoir analysé dans l’article précédent les étapes de l’émission et de la notification d’une Lettre de Crédit Stand By (LCSB), nous allons dans cet article parler de son déroulement.

Pour être succinct, il y a deux possibilités :

• soit la lettre de crédit stand by n’est pas mise en jeu, ce qui signifie que l’importateur a payé généralement par encaissement simple après réception de la facture.

• soit la lettre de crédit stand by est mise en jeu, ce qui signifie que l’importateur a été défaillant et le bénéficiaire n’a pas reçu les fonds dans les délais impartis. L’exportateur doit donc se faire payer via le recours à la LCSB.
  

Le déroulement d’une LCSB sans sa mise en jeu est l’équivalent d’un encaissement simple comme cela ressort du schéma suivant.

Déroulement LCSB Sans Mise en Jeu – Encaissement simple

Nous n’allons pas détailler l’encaissement simple, un article ayant déjà été consacré à cette technique de paiement. Il faut noter la particularité de l’étape 5 : l’expédition des marchandises se fait avec l’envoi des documents. Il s’agit des documents originaux. L’importateur récupère les documents originaux et s’en sert pour le dédouanement des marchandises. L’exportateur n’est donc plus en possession des originaux de ces documents.

Il est fortement recommandé pour l’importateur de bien conserver la preuve de paiement des marchandises. C’est pourquoi la banque qui émet la LCSB, impose souvent à son client d’effectuer le règlement des marchandises en passant par elle. Ainsi elle a la preuve du paiement et peut la présenter si jamais l’exportateur prétend n’avoir pas reçu les fonds en mettant en jeu la LCSB de façon frauduleuse ou abusive.

Nous allons maintenant nous intéresser au déroulement d’une LCSB avec sa mise en jeu. Le schéma suivant en présente les principales étapes.

Déroulement LCSB Avec Mise en Jeu

5. Livraison de marchandises et envoi de documents

L’exportateur expédie les marchandises selon les modalités convenues dans le contrat et l’ensemble des documents nécessaires pour le paiement et de dédouanement. Les documents transmis sont les documents originaux.

6. Courrier de mise en jeu (avec constat de non paiement)

Le délai de paiement expire et l’exportateur n’a toujours pas son argent. Il se met en relation avec l’importateur pour l’informer qu’il n’a toujours pas reçu les fonds attendus et qu’il va faire appel à la garantie. Dans la réalité, l’exportateur n’a pas l’obligation de se mettre en relation avec son client. Il peut directement transmettre les informations à sa banque. Mais il contactera l’importateur, qui pourrait avoir donné un ordre de paiement entre temps, afin de conserver de bonnes relations d’affaires si c’est possible.

7. Attestation de non paiement + Remise des copies de documents

Lorsque l’exportateur a décidé d’activer la LCSB, il doit remplir une attestation de non paiement et la remettre à sa banque ainsi que les copies de tous les documents requis pour le paiement de la caution. Rappellez-vous que lors l’expédition des marchandises, l’exportateur a transmis les originaux des documents. Il ne peut par conséquent que présenter les copies. L’attestation de non paiement est très importante. Elle engage juridiquement son signataire s’il met en jeu abusivement la garantie offerte par la LCSB, notamment dans le cas où il aurait déjà reçu les fonds de l’importateur. La banque doit analyser les documents et vérifier leur conformité apparente et leur complétude.

Si la banque de l’exportateur a confirmé la LCSB, alors elle paiera directement son client. Dans le schéma ci-dessous, la banque de l’exportateur est une banque notificatrice, pas une banque confirmante. C’est pourquoi le paiement de la caution n’est pas effectué dès la remise des documents. Mais seulement après envoi des documents à la banque émettrice et réception des fonds en provenance de cette banque.

8. Envoi attestation + copies des documents à la banque de l’importateur

L’attestation de non paiement et tous les documents remis par l’exportateur sont transmis à la banque de l’importateur. A la réception, celle-ci va également vérifier leur complétude et leur conformité apparente avant de procéder au déblocage des fonds.

9. Paiement

Le paiement se fait par l’émission d’un virement MT202 ou MT103 via le réseau SWIFT.

10. Débit du compte de l’importateur

Le compte de l’importateur est débité pour le paiement. Lors de l’émission de la LCSB, la banque obtient de son client l’autorisation de pouvoir débiter son compte pour le paiement de la caution. Cela permet ainsi à la banque de limiter les risques de perte en cas de défaillance de son client.  

11. Remise des fonds

Les fonds sont mis à disposition de l’exportateur après leur réception. Il s’agit de créditer son compte et de l’en informer.

Ce qu’il faut retenir, c’est que la Lettre de Crédit Stand By est quasi équivalente à une assurance de paiement. Elle est demandée par l’exportateur pour pouvoir faire face à un impayé. Sa mise en jeu nécessite la présentation des copies de tous les documents demandés dans la LCSB. Cet article nous conduit vers les garanties internationales, car la LCSB est en une. Nous nous intéresserons davantage aux garanties dans les semaines à venir.